Conseil Consultatif du 08 novembre 2013

Conseil Consultatif du 08 novembre 2013

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Le conseil consultatif de la halle à marée s'est réuni le 08 novembre 2013 sur l'ordre du jour suivant :

  1. Bilan au 31 juillet 2013
  2. Perspectives fin d’année
  3. Situation des investissements
  4. Règlement intérieur du port
  5. Barème 2014
  6. Divers
 

Rapport au conseil

Feuille de présence

Compte rendu

Décret relatif au débarquement, au transbordement et à la première mise en vente sur le marché dans les halles à marée des produits de la, pêche maritime et de l'aquaculture marine. (version non publiée au JO)